Merci de lire ces règles avant de vous inscrire :



1- : L'inscription au site :

1.0 - L'inscription au site nécessite l'acceptation des règles ici présentes
et tout enfrein est punissable par la suppression directe
et sans préavis du compte du joueur en question.

1.1 - Sauf accord des Administrateurs, un seul compte est autorisé par personne .
L'utilisation de plusieurs comptes est strictement interdite et la totalité des comptes du joueur en question seraient considérés comme supprimables.

1.2 - En cas de doute, le joueur devra prouver qu'il ne possède pas de multicomptes .

1.3 - De plus le membre accepte que certains points des règles puissent être modifiés ou ajoutés après son inscription.

1.4 - En s'inscrivant au site, le membre assure avoir accepté les règles définies ici même

1.5 - Tout membre accepte de recevoir la newsletter du site (maximun 2 fois par semaine)
et les offres des partenaires (maximun 2 fois par mois)

1.6 - Après l'inscription, le membre concerné aura biensûr fournit une adresse e-mail valable.

1.7 - En vous inscrivant au site, vous admettez devenir l'unique responsable de vos actes sur le site et sur les forums .



2. Insultes et non-respect :

2.1 - Les insultes prononcées sur le site sont strictement interdites. Un membre insulté est prié de rapporter les faits à un administrateur qui sera en droit de prendre des mesures, comme un ban allant de un (1) jour à un (1) mois ou la suppression directe du compte .



3. mentions légales :

3.1 - E-meta site de jeux, de musiques et d'activités diverses et un site édite par E-monsite
et accessible à deux adresses :

- http://www.e-monsite.com/matt1
- http://e-meta.fr.nf

3.2 - En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique,
aux fichiers et aux libertés,
vous disposez des droits d'opposition (art.26 de la loi),
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des données vous concernant.

3.3 - Les données récupérées sur e-meta ne sont en aucun cas revendues ou transmises à une quelconque entitée.
Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation ou la conservation est interdite.
Ce droit peut-être exigé en contactant les administrateurs ici

3.4 - Pour tout ce qui concerne notre site, la seule loi appliquée est la loi française.



Rappel : Code de la propriété intellectuelle - extraits :

Art. L.335-2. Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin de peinture ou de toute autre production imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit. La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300.000 Euros d'amende. Seront punis des mêmes peines le débit, l'exportation et l'importation des ouvrages contrefaits.

Art. L.335-3. Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi. Est également un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur de logiciel.